Dernière mise à jour : 07/12/2022
Présenter un circuit complet de signature :
Présenter pour un circuit complet pour
Présenter les bannettes,
Présenter la signature d'un document (ou le refus de signature),
Présenter la délégation de signature (en cas d'absence du signataire principal)
L'établissement doit avoir donner la liste des signataires et des circuits souhaités
Le SIB doit :
- Avoir défini des circuits de sortie côté IdF
- Avoir défini des circuits d'entrée côté parapheur,
- Avoir défini des signataires,